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Conditons Générales de Vente

1) Prix

Les prix des livres sont indiqués en euro TTC, hors frais de port et d’emballage, dans le respect de la loi Lang sur le prix unique du livre. Le prix des livres d’occasion est ferme et fonction des conditions d’acquisition, de l’intérêt du livre, de son état et de la demande du marché. Les ouvrages sont facturés sur la base des tarifs en vigueur à l’enregistrement de la commande. Toutes les commandes sont payables en euro. Pour les commandes hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes sur la facture. Les éventuels frais de douane et autres taxes locales restent à la charge du destinataire qui devra se renseigner sur ces modalités. Si vous êtes professionnel, titulaire d'un numéro de TVA intracommunautaire, la facture sera calculée hors taxes sous la condition obligatoire que vous nous fassiez parvenir ce numéro qui sera automatiquement vérifié (se reporter au tableau de commande).


 

2) Disponibilité et délais

Nous disposons de plus de 90% des titres proposés dans notre propre stock ce qui nous permet de répondre très rapidement aux demandes urgentes. Les autres articles seront livrés sous réserve de disponibilité chez le fournisseur. En cas d’indisponibilité après passation de commande nous vous informerons par e-mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Nous nous engageons à rembourser toute commande qui ne pourrait être servie. Nous proposons des titres d’ouvrages « à paraître » en pré-commande. Ces commandes spécifiques devront être payées 45 jours avant la date de parution donnée par l ‘éditeur et ne peuvent pas faire partie d’une commande groupée. En cas d’un éventuel retard de commercialisation nous ne pourrons être tenus pour responsables. En cas de règlement par chèque, la commande ne sera traitée qu’à réception de celui-ci. En cas de paiement par carte bancaire, le débit de celle-ci est effectué au moment de la commande


 

3) Paiement

Vous pouvez effectuer le règlement de vos achats

     - soit par carte bancaire : Visa VISA, Paypal Paypal, Amex Américan Express,  Eurocard-Mastercard MasterCard, et autres cartes bleues CB. Nous disposons d’un système de sécurisation SSL afin de vous garantir la plus grande sécurité. Toutes les données que vous saisissez sont cryptées et enregistrées sur le serveur sécurisé de la B.N.P.

     - soit par chèque en euro, compensable dans une banque française, à l’ordre de « Le Puits aux Livres ». L'envoi du chèque se fait lors de la commande. L'encaissement est réalisé lors de l'expédition de la commande.

     - soit par  virement bancaire. Nous contacter pour obtenir ces informations de règlement.


 

4) Frais de port

Les frais de port comprennent une participation aux frais d'emballage. Pour la France métropolitaine, tous nos envois sont effectués en Collissimo suivi et UPS - Coliposte ou Exapaq (si vous disposez d'une adresse professionnelle). Nous vous demandons une participation de 6 euros pour une commande inférieure à 40 euros. Les frais de port sont gratuits à partir de 40 euros. Pour les commandes hors France métropolitaine, les frais d'envoi sont variables selon la zone géographique dont vous dépendez et le mode d'expédition. Ces frais de port sont automatiquement calculés par notre logiciel et reportés sur la facture (Colissimo international / UPS / International / Outre-Mer).

 

5) Commandes et livraisons

En tant que librairie spécialisée nous ne prendrons pas en commande les livres sortant de cette spécification. Vous pouvez passer vos commandes :

     - sur Internet
     - par télécopie : 33(0)477 644 635
     - par courrier : Le Puits aux Livres – Cidex 559 – 42370 SAINT-HAON LE VIEUX

Les livres sont livrés à l’adresse de livraison que vous aurez indiquée sur votre commande. Les délais de livraison comprennent le temps de préparation + le temps d’acheminement. Nous ne pourrons pas être tenus pour responsables en cas de retard dû à des problèmes d’acheminement.


 

6) Retours

Conformément à la loi du Code de la Consommation concernant la Vente à Distance, vous bénéficiez d’un droit de retour. Vous avez 7 jours, à compter de la date de réception du colis, pour nous retourner le livre, à vos frais, dans son emballage cellophane d’origine avec la facture correspondante. Il vous sera échangé ou remboursé, à votre convenance, dans les meilleurs délais, sous réserve qu’il soit intact et sans trace d’utilisation.



S’il arrivait qu’un article soit défectueux, à l’exception des livres d’occasion, nous pouvons vous l’échanger ou vous le rembourser, sous conditions qu’il nous soit retourné, en mode Collissimo suivi, dans un délai de 15 jours suivant la réception du colis. Les frais d’envoi, en mode Collissimo suivi, vous seront remboursés. Nous n’accepterons aucun envoi contre-remboursement. Les états des livres d’occasion sont donnés de 1 à 10 selon notre propre jugement.


 

7) Informations

Les données personnelles que vous saisissez sont nécessaires uniquement pour traiter vos commandes. Elles sont confidentielles. Nous sommes enregistrés auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et les Libertés (CNIL). Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression de ces données. Pour cela, il vous suffit de nous contacter par mail ou par courrier, en nous indiquant vos nom, prénom et adresse. Si malgré le descriptif des livres qui vous sont proposés, vous souhaitez des informations complémentaires, n’hésitez pas à nous contacter. Si vous désirez être informés soit des titres « à paraître », soit des nouveautés par « secteurs », vous pouvez nous le faire savoir. L’image des livres « à paraître » n’étant pas contractuelle, nous ne pourrions être tenus pour responsables en cas de changement. Toute commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente sans exception ni réserve. Ces conditions de vente peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Le présent contrat de vente est soumis au droit français. En cas de litige seul le Tribunal de Roanne sera compétent.