LES POINCONS D'or, d'argent et de platine de 1275 à 2004
Introduction 6
1° PARTIE - L'ANCIEN RÉGIME
L'origine du droit de marque 9
Le statut des orfèvres parisiens 11
Les quatre poinçons de l'ancien régime 12
Ordonnances instituant l'usage des poinçons 17
Les poinçons de Paris 21
- Exemples de lettre date de Paris de 1507 à 1714 22
- Exemples de lettre date de Paris de 1721 à 1783 23
- Exemples de lettre date de Paris de 1784 à 1789 25
- Poinçons de marque de Paris de 1672 à 1792 26
Les poinçons des juridictions de Provinces 35
- Poinçons de jurande de province de 1784 à 1789 37
- Poinçons de la juridiction de Paris 42
- Poinçons des juridictions de province 44
2° PARTIE - LE NOUVEAU RÉGIME
Comment lire un poinçon 70
La période révolutionnaire 71
Les poinçons du nouveau régime 72
Loi du 19 brumaire an VI 74
Arrêté du 17 nivôse an VI 83
Modifications à la loi du 19 brumaire 84
Les poinçons de 1798 à nos jours 88
- 1. Poinçons de 1798 à 1809 89
- 2. Poinçons de 1809 à 1819 92
- 3. Poinçons de 1819 à 1838 94
- 4. Poinçons divisionnaires de 1819 à 1838 97
- 5. Poinçons de 1838 à 1919 102
- 6. Poinçons divers or de 1844 à 1983 104
- 7. Poinçons de 1919 à 1984 105
- 8. Poinçons de 1984 à 1994 110
- 9. Poinçons de 1994 à nos jours 116
les bureaux de garantie 121
- Bureaux de garantie ouverts après la loi du 19 brumaire 122
- Bureaux de la garantie avant 1993 126
- Bureaux de la garantie après 1993 127
Les bigornes de contremarque 128
- Bigornes en usage de 1819 à 1838 129
- Grosse bigorne en usage de 1838 à 1984 130
- Moyenne bigorne en usage de 1838 à 1984 131
- Petite bigorne corne ronde en usage de 1838 à 1984 132
- Petite bigorne corne méplate en usage de 1838 à 1984 134
Législation et garantie actuelles 136
- Les dispenses de marque 136
- Les ouvrages en règle 137
Extrait du code général des impôts 139
Loi en vigueur en juillet 2004 140
L'apport à la marque 142
Droits spécifiques sur les ouvrages en métaux précieux 144
3ÉmE PARTIE - LES RÈGLES À LA MARQUE
L'emplacement du poinçon 148
- Catalogue du 2 mai 1838 149
- Catalogue du 2 mai 1987 162
Proportion d'or et de platine 215
Règles à la marque des chaînes 218
- Anciennes marques au poids et à la longueur 218
- Marques à la longueur utilisée actuellement 220
ANNEXES
Les essais des alliages d'or et d'argent 224
- Les essais au touchau 224
- Les essais par coupellation des objets en or 226
- Dosage de l'argent par la voie humide 228
Les unités de mesure 230
- Correspondance des unités de poids avant 1795 230
- le carat titre, le carat poids 231
- Calcul de titre, calcul de masse 231
- Décret relatif aux poids et aux mesures,
18 germinal an III (7 avril 1795) 232
Liste des bureaux de garantie et leurs antennes 233
Exemple d'une fiche d'apport à la marque 234
Glossaire 236
Bibliographie 239
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